EDITEUR DU SITE INTERNET

André Le Bozec

Exécuteur Testamentaire de Guy de Lussigny

59400 CAMBRAI

Email : contact-nous

CRÉDITS

Directeur de la publication : André Le Bozec

Conception du site et réalisation :

Autrement Com’ – www.autrement-com.com

Hébergement : OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Crédits Photos : Hugo Martens – Pascal Gérard – Autrement Com’ – iStock Photos

PROPRIÉTÉ ET REPRODUCTION

Le site www.lussigny.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, vidéos, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de André Le Bozec.
A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication et constituent une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

VALIDITÉ DES INFORMATIONS

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif et informatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. André Le Bozec fait en sorte d’assurer au mieux de sa possibilité le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Pour plus d’informations, Contactez-nous.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à André Le Bozec ; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque « * ».
L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de devis…
Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : Contactez-nous.

FORMULAIRES

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par André Le Bozec dans le cadre d’échanges que nous sommes  susceptibles d’avoir avec vous.
Elles sont conservées pendant 5 ans, et ne sont utilisées que dans le cadre d’envoi de correspondance, e-mailings, Newsletters, et ne sont jamais communiquées en dehors.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données, les faire rectifier et même supprimer en envoyant un mail à Contactez-nous.

LOI APPLICABLE

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.